Souvent lorsque vous réservez vos hébergements locatifs lors des vacances dans la nature, vous entendez parler des HLL ? Mais qu’est-ce qu’une HLL et pourquoi on vous la recommande ? Cet article vous permettra de savoir davantage sur les HLL : définition, lieu d’installation ainsi que les lois et les réglementations qui les régissent.
Signification du cigle HLL
Avant tout, il s’agit d’un diminutif ; l’extension de HLL c’est : Habitation Légère de Loisirs. C’est dans les campings ou dans les PRL qu’on entend souvent ce terme. Lorsque vous choisissez un de ces endroits pour passer vos vacances, on vous demande si vous souhaitez passer votre séjour dans une habitation légère de loisirs ou bien dans une résidence mobile de loisirs ? Les HLL désignent les habitations telles que les chalets, les bungalows, les cabanes et les logdes.
Par définition, une Habitation légère de loisirs est une construction à usage saisonnière ou temporaire, il ne s’agit donc pas d’une construction destinée à une occupation professionnelle. Une HLL est démontable et parfois transportable, il s’agit d’une construction sans fondation.
Qu’est-ce qui différencie une HLL d’une résidence mobile ?
Par exemple, pourquoi les mobiles-homes ne font pas partie des habitation légère de loisirs ? C’est à cause de leur dimension, un mobil-home ne dépasse pas les 40m2 alors qu’une HLL a une taille un peu plus grande. Les mobil-homes disposent également de roues et de timon tandis que les HLL n’en possèdent pas. Toutefois, si un mobil-home ne dispose plus de roues ni de timon, donc, celui-ci perd son caractère mobile. Il devient ainsi une HLL bien que sa dimension soit de 40m2. La terrasse fait par ailleurs partie de cette dimension, par exemple, si une HLL mesure 40m2 et que sa terrasse est de 10m2, alors, la dimension totale de cette dernière est de 50m2.
Lieux d’implantation des HLL
Les HLL sont soumis par une réglementation bien stricte qui est le décret du 2007-18 concernant les campings, l’implantation d’habitation légère de loisirs mais aussi l’installation des autres résidences mobiles de loisirs et des caravanes.
C’est dans la Section IV qu’on parle des HLL et c’est encore dans cette même section que vous trouverez tout ce qui concerne les lieux d’implantation. Les terrains de camping ne sont pas les seuls endroits où les HLL peuvent être implantées, l’article R.111-32 stipule que les HLL sont également installées dans un PRL ou bien dans les Parc résidentiel de loisirs, dans les villages de vacances mais aussi dans les dépendances des maisons familiales.
La loi d’ALUR concernant les HLL
Parfois, les vacanciers veulent rester plus longtemps que prévu dans leur HLL. Certaines personnes tombent même amoureuses de la vie au cœur de la nature et préfèrent d’y rester voire y résider. D’autres préfèrent même acheter la HLL afin de la rendre en résidence permanente, mais est-ce que tout cela est légal ? Autrefois, il a été formellement interdit de rester séjourner durant des mois dans une HLL, puisqu’elles n’ont pas vocation à être installées dans un terrain privé mais seulement dans les : PRL, les campings ou autres domaines de ce genre.
Mais avec l’adoption de la nouvelle loi d’ALUR, aujourd’hui, si vous souhaitez rester résider dans votre HLL à la montagne au cœur de la verdure, vous en avez le droit. A l’heure actuelle, il est tout à fait possible de rendre une habitation légère de loisirs en une résidence fiscale. Mais vous n’avez pas le droit d’y rester plus de 8 mois par an, donc, après que ce délai soit fini, vous devez repartir.